Gouvernance des secteurs spécifiques de la ville de Salé : Constat urbain et orientations stratégiques
Governance of specific sectors in the city of Salé : Urban situation and strategic orientations
Prepared by the researcher : Dr. OUAZIZ Ali – Professor in University Institute of African, Euro-Mediterranean and Ibero-American Studies in Rabat, Mohammed V University in Rabat, Morocco – Member of the Laboratory of Systems Analysis, Information Processing and Industrial Management – Mohammed V University in Rabat, Morocco
Democratic Arab Center
Journal of African Studies and the Nile Basin : Fourteenth Issue – January 2022
A Periodical International Journal published by the “Democratic Arab Center” Germany – Berlin.
Journal of African Studies and the Nile Basin
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Résumé
Cet article révèle la crise de la gestion centralisée de la ville de Salé, qui ne peut être dépassée que si à l’avenir est redéfini sur les bases d’un projet urbain d’une ville toujours en mouvement dans le temps et dans l’espace. Celui-ci ne doit plus être imposé par le centre et ses ramifications territoriales, mais plutôt négocié avec les populations, les élus, les autorités locales, le secteur privé et les techniciens (La gestion de l’espace urbain au Maroc (H.C.P), 2018).
C’est un territoire à enjeux spécifiques pour lesquels des approches particulières doivent être envisagées, il présente des enjeux multiples : restructuration, sauvegarde et protection du patrimoine, aménagement, développement…
Abstract
This article reveals the crisis of the centralised management of the city of Salé, which can only be overcome if the future is redefined on the basis of an urban project of a city that is always in motion in time and space. This must no longer be imposed by the center and its territorial ramifications, but rather negotiated with the populations, elected representatives, local authorities, the private sector and technicians (La gestion de l’espace urbain au Maroc (H.C.P), 2018)
It is a territory with specific issues for which particular approaches must be considered, it presents multiple issues : restructuring, safeguarding and protection of heritage, planning, development…
Introduction
La ville de Salé, dont la superficie a augmenté au cours de la seconde moitié du XXe siècle (ou 20e siècle)[1], est actuellement divisée en cinq arrondissements[2] municipaux : BabLamrissa, Bettana, Hssaine, Layayda et Tabriquet. L’arrondissement de Tabriquet est le plus peuplé et celui de Bettana le moins peuplé. Entre 1994 et 2004, l’écart de population entre ces deux arrondissements a atteint 100 000 habitants. En 1994, Bettana était le troisième arrondissement le plus peuplé de Salé, mais sa population ayant peu augmenté en dix ans, depuis le recensement de 2004, il est l’arrondissement le moins peuplé[3].
Malgré les nombreuses réformes administratives entreprises durant les trois dernières décennies, la gestion territoriale au Maroc est loin d’être maîtrisée. L’environnement institutionnel reste marqué par le centralisme, ce qui a donné lieu à la mise en place de structures administratives lourdes et rigides incapables de s’adapter à un contexte urbain mouvant et en constante évolution. Ces nombreuses défaillances de l’organisation administrative territoriale sont aggravées par le manque de coordination. L’administration territoriale est loin de constituer un ensemble homogène qui ajuste ses moyens à ses objectifs. Elle est plutôt constituée par une juxtaposition d’instances concurrentes, cloisonnées, qui se neutralisent au lieu de coopérer, ce qui les rend incapables de traduire leurs objectifs en projets concrets sur le terrain.
Quel avenir voulons-nous pour la ville de salé et sur quel modèle de gestion de gouvernance créée sa croissance ? Cette question est au cœur de la gouvernance du territoire de salé pour organiser le schéma postérieur d’aménagement, de développement durable et d’équité entre les différents citoyens de cette ville. Donc, la question principale de notre problématique qui se pose est la suivante : qu’on est-il de la gouvernance urbaine et orientation spécifique de la ville de Salé ?
Notre but est de montrer dans quelle mesure, il est suffisamment pertinent, pour être à l’origine d’une conception nouvelle du développement de la ville de Salé et leur environnement territorial à base de la performance territoriale, qui se mesure sur la valeur ajoutée économique et sur des modèles de performance, de proximité, des espaces et des pôles du développement durable.
Après une présentation des modes de gestion et protection patrimoniales de la ville de salé, nous essayerons de dégager des recommandations et propositions de solutions portant à la fois sur la gestion d’espaces publics et structure urbaine, en plus des modes de gestion locale et foncière au sein de la ville.
1 Protection du patrimoine
L’identité patrimoniale de Salé se limite pour l’essentiel au territoire de la Médina, noyau traditionnel circonscrit dans ses remparts. D’autres éléments par exemple un reste d’aqueduc méritent néanmoins d’être protégés.
1.1 Enjeux et objectifs
La création de zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager vise à encadrer la bonne restauration du patrimoine bâti et non bâti ainsi que la protection du caractère propre de territoires considérés comme peu ou mal protégés.
L’un des principaux objectifs d’une protection patrimoniale sur un territoire donné est de chercher à compléter la protection des abords des monuments historiques. L’enjeu est d’améliorer le dispositif des protections existantes par une approche globale du patrimoine et du territoire dans une perspective de gestion et d’aménagement.
La mise en place d’un dispositif de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager se révèle être un véritable outil pédagogique de découverte et de connaissance, voire de redécouverte, de reconnaissance et d’appropriation du patrimoine, témoin de l’identité culturelle d’une communauté dans sa richesse et sa personnalité. C’est également l’occasion de requalifier et de mettre en valeur des lieux dégradés, notamment des espaces publics appropriables par tout un chacun. Ainsi, la ville de Salé s’inscrirait dans un processus et dans une démarche de protection patrimoniale plus complète. En plus des protections de l’état au titre des monuments historiques et des mesures déjà envisagées dans le futur PAU, il apparait nécessaire d’étudier l’opportunité de la création d’un ou plusieurs périmètres de protection et de mise en valeur du patrimoine urbain, architectural et paysager à Salé.
Cette démarche originale de coopération s’inscrit également dans le contexte de recherche de développement et d’aménagement durable du territoire. Elle se concrétise par l’élaboration d’un document négocié qui comprend :
- Un rapport de présentation exposant les motifs et les objectifs de la création de la zone de protection ainsi que les particularités historiques, géographiques, urbaines, architecturales et paysagères du territoire concerné ;
- Un énoncé des règles applicables aux interventions dans la zone concernée ;
- Un document graphique faisant apparaître les limites de la zone.
1.2 Gestion patrimoniale
Pour optimiser la gestion et la mise en valeur des éléments patrimoniaux identifiés et classifiés, un corps de règle est rédigé le contenu de ce dernier est élaboré conjointement par la commune et par l’État. Ce corps de règles porte sur l’aspect architectural, les matériaux, les implantations des constructions, les volumes, les hauteurs, les plantations, etc. « Il comprend des prescriptions qui s’imposent aux pétitionnaires ainsi que des recommandations qui permettent d’orienter des choix de restauration ou d’aménagement sur lesquelles se fondera l’inspecteur chargé du patrimoine pour donner son avis. »
1.2.1 Patrimoine d’aujourd’hui
Les mesures de protection dans le P.A.U de Salé d’aujourd’hui, est une question d’une protection plus complète des sites historiques et du patrimoine urbain et architectural de la ville de Salé devient cruciale. C’est pourquoi, au-delà de la protection de certains éléments au titre des Monuments historiques et des sites classés par le Ministère de la Culture, dans le cadre de la révision des Plans d’Aménagement de la ville, il a été convenu d’élargir ce champ de la protection et d’intégrer ainsi la dimension patrimoniale. En effet, une des innovations fortes inscrites dans le PAU de Salé est l’introduction de règles de protection visant à préserver et à mettre en valeur le patrimoine de la Médina dans laquelle toute transformation (restructuration, réhabilitations…) fera l’objet d’un examen par les services de l’Inspection de Patrimoine dépendant du Ministère de la Culture. (PLAN D’AMENAGEMENT UNIFIE DE LA VILLE DE SALE, 2018)
Au titre des monuments historiques et abords des Monuments historiques, un certain nombre d’édifices ou parties d’édifices sont inscrits à l’inventaire ou classés Monuments historiques. Il est par ailleurs institué une « servitude d’abords » des monuments historiques qui génèrent des périmètres de protection (dans un rayon de 500 m et en co-visibilité). Dans le champ de cette servitude, le PAU s’applique, mais l’avis conforme de l’inspecteur chargé du patrimoine est nécessaire pour toutes les autorisations de construction et de démolition. Pour ces édifices inscrits ou classés au titre des monuments historiques, les intérieurs d’immeubles sont également protégés. Concernant l’archéologie ; des prescriptions de fouilles archéologiques préventives, préalables aux projets d’aménagement et de construction peuvent être exigées.
1.2.2 Les actions opérationnelles : sensibilisation, avantages fiscaux et aides
La mise en place de périmètres de protection et de mise en valeur du patrimoine ne prend tout son sens que dans une dynamique de mise en valeur du territoire concerné à travers une politique de développement local.
La servitude d’utilité publique du périmètre de protection constitue alors l’un des documents de référence qui guide les différentes actions qui peuvent être engagées conjointement et doit offrir des avantages financiers pour les copropriétaires (subventions issues de collectivités territoriales, et/ou d’organismes nationaux d’amélioration de la qualité de l’habitat, de Fondation du Patrimoine, etc. ; défiscalisations des travaux par le ministère des Finances).
En d’autres termes, les personnes physiques ou morales bénéficiaires de subventions ou de défiscalisations sont multiples ; propriétaire bailleur. Le propriétaire peut être soit unique soit multiple en ayant fondé une Association Foncière Urbaine (A.F.U) ou étant des associés de sociétés non soumises à l’impôt sur les sociétés par exemple une Société Civile immobilière (S.C.I,).
Il est ainsi important de réfléchir sur les actions à engager sur le territoire de Salé et auprès des habitants pour s’assurer de la bonne incidence d’une telle démarche de qualité (sensibilisation au patrimoine et à l’architecture ainsi qu’à l’aménagement et la requalification des espaces et bâtiments). En plus des actions de résorption des bidonvilles et de restructuration de l’habitat informel qui peuvent être mises en place en parallèle d’une action de protection patrimoniale, des travaux d’intérêt architectural, des ravalements de façade ou des aménagements urbains pourront être encouragés par des subventions publiques.
1.3 Gestion des quartiers d’habitat informel
Ce sont des zones d’intervention publique ou des quartiers d’habitat populaire en grande partie auto construite présentent une densité particulièrement élevée et des conditions d’habitabilité en dessous des seuils tolérés en matière d’hygiène, de sécurité, de confort et d’équipement.
Les constructions parfois sur 4 ou 5 niveaux présentent d’énormes risques liés à plusieurs paramètres :
- Absence ou insuffisance des fondations, entrainant des risques d’effondrement ;
- Précarité des réseaux (assainissement, électricité et eau potable) ;
- Absence d’infrastructure de voirie hormis en périphérie ;
- Une accessibilité très contrainte notamment pour les engins de sécurité.
Face à cette situation, il est urgent d’intervenir sur ces quartiers qui nécessitent la mise en place d’un dispositif spécifique et la création d’une structure dédiée. Il est préconisé une intervention lourde sans être pour autant une opération « table rase » qui est humainement et techniquement difficile à mettre en œuvre.
Les grands objectifs de la restructuration de ces quartiers sont :
- Dédensifier ;
- Réduire les risques de glissement de terrain ;
- Améliorer le fonctionnement urbain de ces quartiers ;
- Faciliter l’accessibilité ;
- Renforcer l’infrastructure des réseaux (assainissement, eau, électricité) ;
- Implanter des équipements de proximité.
La restructuration des quartiers informels devrait également prendre en compte cet aspect afin de réintroduire la nature dans ces ensembles densément bâtis et rarement plantés. Des poches de respirations pourraient ainsi être introduites sous forme de places plantées, de mini squares ou tout simplement de quelques plantations. À l’avenir, la réduction des coupures urbaines (voies ferrées, infrastructures routières, topographie) est un des objectifs à développer en priorité en gestion locale et foncière.
2 Gestion locale et foncière
En premier lieu, il existe deux sources de rigidité foncière dans les plans d’aménagement : ils constituent des documents réglementaires sans portée opérationnelle et la modification de ces documents est difficile à mettre en œuvre.
Plusieurs raisons expliquent les difficultés actuelles quant à la mobilisation du foncier en vue de la réalisation d’opérations d’aménagement : le système de l’immatriculation n’est pas généralisé, le statut juridique des biens rend complexe leur acquisition, l’expropriation est en crise, il n’existe pas de mécanisme anti-spéculatif, et enfin l’aménagement repose en grande partie sur l’initiative privée, mais aucun mécanisme incitatif n’est mis en place pour favoriser son intervention.
En conséquence pratiques de ces différentes difficultés est que pendant de longues années, les opérations d’aménagement d’initiative publique, qu’elles soient ou non réalisées par des opérateurs publics ou privés, l’ont été finalement sur des réserves foncières de l’Etat, par commodité.
Beaucoup de ces réserves ayant été constituées de longue date et ne nécessitant pas d’intervention particulière pour les mobiliser, les pouvoirs publics n’ont pas cherché à remédier aux différents problèmes résultant du système foncier. Cela étant, l’Etat et les autres collectivités publiques n’ont pas cherché à renouveler les réserves foncières utilisées, ce qui conduit aujourd’hui à une raréfaction des réserves disponibles.
Les perspectives de réforme sont principalement, le projet de réforme s’inscrit dans un objectif de sécurisation de la propriété et vise à accélérer la procédure d’immatriculation des terrains de la ville de salé, à élargir le champ d’application des cas d’immatriculation obligatoires et à fluidifier les contentieux existants en matière d’immatriculation.
La réalisation d’une opération d’aménagement implique qu’il soit procédé à l’équipement de la zone à aménager. Les équipements concourant à l’aménagement de la zone sont de plusieurs natures : les équipements internes qui sont les équipements réalisés à l’intérieur de la zone qui permettent la desserte des terrains à aménager en matière de réseaux, voiries, espaces verts …; les équipements collectifs et installations d’intérêt général correspondant aux besoins en matière d’établissements scolaires, d’activités sportives, de centres commerciaux, d’équipements sanitaires, culturels…; et les équipements « hors sites » qui sont les équipements primaires, c’est-à-dire les voiries et réseaux nécessaires à la desserte de la zone à aménager. Chacun de ces équipements obéit à un régime juridique particulier.
L’Évolution du nombre de dossiers des demandes d’autorisation de construire, de lotir et de morceler par année à la ville de Salé a vu une augmentation à partir de 2003 jusqu’à 2012, avant qu’il y ait une diminution en 2013 et 2014 (Voir la figure 1). Se signifient respectivement l’augmentation du nombre de dossiers instruits favorablement (Voir la figure 2) et le nombre d’unités d’habitat prévues par les projets instruits favorablement par année au sein de la ville de Salé (Voir la figure 3).
Figure 1 : Évolution du nombre de dossiers des demandes d’autorisation de construire, de lotir et de morceler par année à la ville de Salé
Source : (Commune de la ville de Salé, 2018)
Figure 2 : Nombre de dossiers instruits favorablement
Source : (Commune de la ville de Salé, 2018)
Figure 3 : Nombre d’unités d’habitat prévues par les projets instruits favorablement par année
Source : (Commune de la ville de Salé, 2018)
3 Résultats et discutions
Les conditions d’habitation en milieu urbain notamment, les logements précaires ont diminué, entre 2004 et 2014, de 6,9% à 4,2%. Par d’un autre point de vue, le nombre moyen de pièces d’habitation par ménage est de 1,4 pièce par ménage au niveau de la ville urbaine et de 1,9 pièce en moyenne dans le milieu rural, à partir de 2014, près de 77% des ménages occupent un logement d’au plus 3 pièces comme 2004, ce qui signifie également l’évolution du statut d’occupation vers la propriété que la location avec un pourcentage de 60,7% à partir de 2014, sans oublier que la majorité des ménages disposent de l’électricité, de l’eau courante, d’une cuisine, d’un cabinet d’aisances et près de quatre sur dix, d’un bain moderne ou d’une douche (H.C.P, 2014). Pour les ménages ruraux, ils disposent eux-mêmes au moins d’une pièce aménagée pour la cuisson, 71,4% d’un cabinet d’aisances et 72,5% d’électricité (72,5%). Mais, ils manquent encore d’eau courante (6,6%) (H.C.P, 2014).
Comme résultat, au cours des dernières années la préfecture de Salé a pu élever le niveau de ses indicateurs de bonne gouvernance, du fait de la conjugaison des efforts de nombreux intervenants et la multiplicité des programmes nationaux et locaux mis en œuvre dans la préfecture. Toutefois, il n’en demeure pas moins que le chemin est encore long pour pouvoir satisfaire tous les besoins de la préfecture. Ce qui laisse les portes grandes ouvertes à l’action, l’espoir et l’avenir. Donc en perspectives, il faut améliorer de la procédure de lotissement par des procédures nouvelles : procédures associant les propriétaires privés ou opérations publiques d’aménagement et d’assouplissement relatif aux plans d’aménagement de la ville de Salé. ((A.U.R.S), 2016)
Conclusion
Dans ce sens, la mission est de renforcer le rôle des agences urbaines renommées, agences d’urbanisme qui auront un rôle de partage foncier pour les collectivités publiques décentralisées et services publics déconcentrés, afin de déclencher un diagnostic spatial de la ville au niveau d’urbanisme et d’habitat.
L’objectif ici est de donner les mêmes chances à tous les citoyens pour réussir et améliorer leurs conditions de vie. Pour cela, la formation et le renforcement des capacités constituent le meilleur moyen d’action. Il est donc prévu d’améliorer l’enseignement dans les zones rurales et périurbaines déshéritées, former les élus locaux, et lutter contre la précarité. Parallèlement à la formation, il est indispensable d’offrir un cadre de vie décent aux habitants, d’où la nécessité de mettre à niveau les zones rurales et les centres urbains, et développer l’offre sanitaire.
RÉFÉrences
(A.U.R.S), A. U.-S. (2016). PROJET DE PLAN D’AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE SALE. Salé.
Commune de la ville de Salé. (2018). Ville de sale. Consulté le 10 10, 2018, sur villedesale.ma: https://fr.villedesale.ma/enseignement-a-sale/
H.C.P. (2014). Resencement générale. Direction des statistiques du H.C.P à la région de Rabat-Salé-Kénitra.
La gestion de l’espace urbain au Maroc (H.C.P), L. (2018, 10 20). Chapitre IV/ La gestion de l’espace urbain au Maroc entre les logiques administratives et les logiques des populations. Salé, Maroc/ rabat-Salé-Kénitra. Récupéré sur https://www.hcp.ma/file/103130/
PLAN D’AMÉNAGEMENT UNIFIE DE LA VILLE DE SALE, A. U. (2018). PLAN D’AMÉNAGEMENT UNIFIE DE LA VILLE DE SALE, SYNTHÈSE DE L’ANALYSE DIAGNOSTIC THÉMATIQUE SECTORIELLE. Salé.
[1] Le XXe siècle commença le 1er janvier 1901 et finit le 31 décembre 2000.
[2] Les cinq arrondissements de la ville de Salé, elle-même située au sein de la préfecture de Salé, dans la région de Rabat- Salé-Kénitra.
[3] Haut-commissariat au Plan, « Recensement général de la population et de l’habitat de 2004 » [archive] [PDF], sur lavieeco.com (consulté le 18octobre 2018).
